Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1691-1765. Cultes, instruction publique, assistance publique,...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1691-1765. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1756-1758. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1792-1858. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1873.
Cote :
ED 246 1 - 7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Montceaux-les-Vaudes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BIENS, COMMUNE, DOMAINE PRIVE, DROIT COUTUMIER, EGLISE (BATIMENT), ROUTE, VOIRIE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, CROQUIS, DECLARATION, Document d'archives, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER