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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Chambre des Comptes. - Avis de la chambre des comptes et lettres patentes du duc Emmanuel-Philibert au sujet du Grand et petit...

Date : 1575 - 1575

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Titre :

Chambre des Comptes. - Avis de la chambre des comptes et lettres patentes du duc Emmanuel-Philibert au sujet du Grand et petit péage de Suze.

Cote :

2B 2614

Inventaire d'archives :

2B - Fonds du Sénat de Savoie.

Conditions d'accès :

Communicable

Institutions :

Sénat de Savoie

Document d'archives : Chambre des Comptes. - Avis de la chambre des comptes et lettres patentes du duc Emmanuel-Philibert au sujet du Grand et petit...

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