Document d'archives : Lettres de messieurs d'Aguesseau, d'Argenson, Orry, Machault, Saint-Florentin, Trudaine, de l'intendant et de ses subdélégués,...

Titre :

Lettres de messieurs d'Aguesseau, d'Argenson, Orry, Machault, Saint-Florentin, Trudaine, de l'intendant et de ses subdélégués, relatives aux frais de justice. - Arrestation, à Marseille, du nommé Morgay, auteur d'un vol considérable de pierreries appartenant à la sœur de monsieur Andriany, major des carabiniers d'Espagne. - Les frais de conduite du nommé Sauvairan, accusé d'exposition de fausse monnaie, des prisons du fort Saint-Hippolyte en celles de Montpellier, décernés par l'intendant sur le directeur de la Monnaie de Montpellier, doivent être acquittés par le domaine, comme tous les frais d'instruction des procès qui concernent les monnaies. - Gratifications accordées aux officiers de la maréchaussée de Montpellier, à l'occasion du procès fait à la bande de voleurs dite du Manteau-Bleu. - Plaintes formées par le curé de Niègles en Vivarais, contre les officiers de la maréchaussée du Puy, au sujet des frais de la procédure qu'ils ont instruite contre les voleurs de son église.

Cote :

C 1522

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Liasse. - 137 pièces, papier.

Archives départementales de l'Hérault

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