Document d'archives : BNF, suivi administratif et financier. - Dossiers comportant généralement : les arrêtés et les projets d'arrêté des ministères de...
Titre :
BNF, suivi administratif et financier. - Dossiers comportant généralement : les arrêtés et les projets d'arrêté des ministères de la Culture et du Budget, les notes de la BNF, de la DAG, du ministre de la Culture, du ministère du Budget et de la DLL, les comptes financiers, les dossiers relatifs aux conseils d'administration : procès-verbaux de réunions, budgets, décisions le modifiant, correspondance, arrêtés de la BNF et les dossiers relatifs aux comités de pilotage informatique : notes de la Direction de l'Informatique et des Nouvelles Technologies (DINT) (1995-1996) ; : étude de Jean-Ludovic Silicani, maître des requêtes au Conseil d'Etat (30 octobre 1992) ; projet de décret du cabinet du ministre de la Culture sur la création de la BNF (22 décembre 1993) ; projet de règlement intérieur de la BNF (16 mai 1995) (classement chronologique). Rapport sur l'évaluation du coût de fonctionnement de la BDF
Cote :
20040011/114
Thèmes :
action culturelle, association, budget, culture, déconcentration, ministère, orgue, politique culturelle, politique de la ville, région, service déconcentré, société, établissement public
Type de document :
Fonctions :
contrôle, exécution budgétaire, organisation administrative, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle