Document d'archives : Infrastructures portuaires, travaux maritimes, transports maritimes (1936-1999).
Cote :
1294 W 1-1504
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 juillet 1994
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 116,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2002
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
accident des transports, aménagement des eaux, dragage : voir aménagement des eaux, infrastructure portuaire, maritime, naufrage : voir accident des transports, navigation intérieur, ouvrage d'art, phare : voir signalisation maritime, port de plaisance, port fluvial, port maritime, réseau ferroviaire, réseau routier, signalisation maritime, transport aérien, transport ferroviaire, transport maritime, zone de marais