Document d'archives : Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Sulpice-sur-Lèze - Section D - n°s 1189, 418, 457, 472, 484, 1035,...
Titre :
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Sulpice-sur-Lèze - Section D - n°s 1189, 418, 457, 472, 484, 1035, 1190 Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Toulouse - Section A - n°s 100, 81 - Section FF - n° 76 - Section AH - n° 73 - Demande d'acquisition formulée par le commune de Toulouse, concernant la parcelle n°1 - section H (sans suite) Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Sulpice-sur-Lèze - Section D - n°s 1189, 418, 457, 472, 484, 1035, 1190 Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Toulouse - Section A - n°s 100, 81 - Section FF - n° 76 - Section AH - n° 73 - Demande d'acquisition formulée par le commune de Toulouse, concernant la parcelle n°1 - section H (sans suite)
Cote :
5658 W 24
Inventaire d'archives :
Lieux :
Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Toulouse (Haute-Garonne, France), Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
immobilier, procès verbal, réseau ferroviaire, transaction, vente publique immobilière, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, équipement