Document d'archives : Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul. Établissements particuliers, abrogation du titre d'existence légale

Contenu :

Poitiers (Vienne) (et vente d'immeuble). 1974
Nieul-l'Espoir (Vienne). 1974
Paris, 26 place Jeanne d'Arc (13e) (acquisition d'immeubles rue Dunois et vente d'immeubles rue Dunois et place Jeanne d'Arc). 1974
Toulouse, 79 allée Charles de Fille (Haute-Garonne (et vente d'immeuble). 1974
Sète (Hérault) (et vente d'immeuble). 1974
Troyes (Aube) (et vente d'immeubles) (plan). 1974
Valence (Drôme). 1974
Vichy (Allier) (et vente d'immeuble). 1975
Belmont-sur-Rance (Aveyron). 1975
Paris, 2 rue Elzevin (3e) (et vente d'immeuble). 1976
La Seyne-sur-Mer (Var) (et vente d'immeuble). 1976
Villers-en-Arthies (Val d'Oise). 1978
Boulogne-sur-Mer, 20 rue Charles Butor (Pas-de-Calais). 1978
Salindres (Gard) (et vente d'immeubles à Baucaine) 1976
La Teppe-Tain l'Hermitage (Drôme) (et don d'immeuble à "l'association de gestion de l'établissement médical de La Teppe". 1979

Cote :

19940566/7

Archives nationales

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