Document d'archives : 1676-1784

Contenu :

Description détaillée
— 1676. Noble de Clari, Pierre Favarel, avocat, Raimond Sabatier et Raimond Pontier, marchands.
— 1677. Noble François de Saint-Félix, seigneur de Mauremont, Jacques Loubers, Barthélemy Mazières et Luc Piton, chirurgien.
— Le sieur de Montbel, syndic de la province et commissaire subdélégué par l'intendant assiste à'élection des consuls (29 mai) et à celle des conseillers (30).
— 1678. Noble Clément de Clérac, seigneur de la Roque, Jean Mazars, médecin, Jean Lemosi, marchand, et Jean Flaujaguet, apothicaire.
— Liste des conseillers.
— 1679. Noble François de Roquefort, seigneur de Sarnhac, Jean Dalguis, Jacques Azémar, marchand, et Jean Littre, marchand.
— Election des conseillers.
— 1680. Noble Charles de Vésian, Pierre d'Yèche, avocat, Guillaume Bermond, Etienne Poinset, chirurgien.
— Liste des conseillers.
— 1681. Liste des conseillers.
—1682. Noble François de La Prune, chevalier, Jean de Salvi, avocat, Charles Lamothe, apothicaire, et Pierre Pontier, marchand.
— Liste des conseillers.
— 1683. Noble François Delhom, seigneur de la Cazelle, Antoine Azémar, Michel Lemosi, marchand et Antoine Sabatier, praticien.
— Liste des conseillers.
— 1684. Arrêt du parlement de Toulouse maintenant provisoirement le premier consul Delhom dans ses fonctions, contre les prétentions de Pascal de Rochegude, élu pour le remplacer (25 octobre).
— 1684-1694. Elections et liste des conseillers.
— 1713. Liste des conseillers.
— 1721. Arrêt du Parlement de Toulouse maintenant les élections de noble Louis-Gaston de la Prune, baron de Salvagnac, Olivier Molinier, avocat, Vital Pérès et Raimond Portes (3 septembre).
Lettre du procureur général de Laverdi : l'édit du mois de mai 1766 n'a conservé aucun usage local et a prescrit que dans toutes les communautés les consuls seraient élus par le conseil renforcé parmi tous les habitants ayant la qualité requise et non plus sur une liste présentée par les consuls sortants (1767).
— Arrêt du Conseil d'Etat qui casse celui du Parlement du 29 juillet 1775, contenant règlement sur la forme des élections consulaires et ordonne l'exécution de ceux du Conseil des 27 octobre 1774 et 18 mai 1775 (29 septembre 1775).
— Confirmation par l'intendant de la prorogation pendant un an du troisième consul Bernard Mercié, négociant, dans ses fonctions (11 septembre 1784).

Cote :

69 EDT BB 100

Description physique :

Description physique:
Importance matérielle
Importance matérielle: Liasse, 66 pièces, papier, dont 1 imprimée, et 1 pièce, parchemin.

Personnes ou Institutions :

Cordes-sur-Ciel (Tarn)

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