Document d'archives : 1988-1998
Contenu :
Ce sous-fonds s'organise comme suit : *Administration civile et militaire, protocole, *L'Alliance, organisations internationales et désarmement, *Politique régionale, *L'information à l'OTAN, *Stratégie et défense, *Armements et équipements. Ces archives contiennent de nombreux documents classifiés.
Cote :
22POI/2/1-351
Inventaire d'archives :
Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles
Informations sur le producteur :
Délégation permanente de la France au Conseil de l'Atlantique Nord
Ce sous-fonds est contemporain du retour partiel de la France au sein de l'OTAN.
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié au Centre des archives diplomatiques de Nantes le 2 décembre 2013 et enregistré sous le n° 2013063NN.
Description :
Critères de sélection :
Éliminations réalisées par le poste selon les instructions de la Direction des archives (voir bordereau d'élimination du 17 octobre 2013, 304 cartons).
Mise en forme :
Les archives ont été classées selon le plan de classement validé par la direction des Archives le 28 septembre 1989 (voir 22 POI/2/19).
En 2017, un récolement par sondage systématique (dix premiers cartons, puis une boite sur cinq) est effectué au CADN. Il permet de constater l'adéquation entre l'état de versement fourni par le poste et le contenu des cartons. Pour faciliter la lecture de l'instrument de recherche, les niveaux de titres sont ajoutés et quelques analyses sont reprises, et travail de refoulement est réalisé. Un travail d'édition est également réalisé (homogénéisation des formats, développement des sigles). Les nombreux sigles sont développés une première fois dans le corps de l'instrument de recherche et dans une annexe.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langues :
La majorité des documents est rédigée en français et en anglais.
Description physique :
351 articles, soit 43 ml.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé des archives de la délégation permanente de la France au Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1967-1998, CADN, 2017, 32 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes