Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Représentation permanente auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Bruxelles)

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1988-1998

Cote : 22POI/2/1-351

Période : 1988 - 1998

Fonds : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles
1948-1979

Cote : 22POI/1/1-572

Période : 1948 - 1979

Fonds : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles
Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles

Cote : 22POI

Période : 1948 - 2007
1980-1987

Cote : 22POI/1/573-1013

Période : 1980 - 1987

Fonds : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles
1999-2007

Cote : 22POI/3/1-460

Période : 1999 - 2007

Fonds : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles

France. Représentation permanente auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (Bruxelles)

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