Document d'archives : 1999-2007
Contenu :
Ce versement s'organise comme suit : * L'Alliance, * Etats membres et pays partenaires de l'Alliance, * Conseils, réunions ministérielles, sommets des états membres du traité de l'Atlantique Nord, * Structures de l'organisation, * Stratégies et défense, * Adaptation interne de l'Alliance, * Adaptation externe de l'Alliance, * Désarmement nucléaire et conventionnel, prolifération des armes de destruction massive, * Organisations internationales,* Armement,* Situation et conflits régionaux, * Pays hors OTAN
Cote :
22POI/3/1-460
Inventaire d'archives :
Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié au CADN le 27 novembre 2015 et enregistré sous le numéro 2015025NN.
Description :
Critères de sélection :
Tris réalisés selon les instructions fournies par la Direction des Archives :
2012 : par le poste
2015 : par le CADN, voir bordereau de destruction n°25/2016 (cotes vacantes 49-50).
Mise en forme :
Ce versement est classé selon le plan de classement validé par la Direction des Archives en janvier 1999.
Conditions d'accès :
Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation :
Archives publiques.
Langues :
Français.
Ressources complémentaires :
Etat de versement de la Délégation permanente de la France auprès du Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles, 1999-2007, CADN 2016, 81p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes