Document d'archives : 1999-2007

Contenu :

Ce versement s'organise comme suit : * L'Alliance, * Etats membres et pays partenaires de l'Alliance, * Conseils, réunions ministérielles, sommets des états membres du traité de l'Atlantique Nord, * Structures de l'organisation, * Stratégies et défense, * Adaptation interne de l'Alliance, * Adaptation externe de l'Alliance, * Désarmement nucléaire et conventionnel, prolifération des armes de destruction massive, * Organisations internationales,* Armement,* Situation et conflits régionaux, * Pays hors OTAN

Cote :

22POI/3/1-460

Informations sur l'acquisition :

Versement rapatrié au CADN le 27 novembre 2015 et enregistré sous le numéro 2015025NN.

Description :

Critères de sélection :
Tris réalisés selon les instructions fournies par la Direction des Archives :
2012 : par le poste
2015 : par le CADN, voir bordereau de destruction n°25/2016 (cotes vacantes 49-50).
Mise en forme :
Ce versement est classé selon le plan de classement validé par la Direction des Archives en janvier 1999.

Conditions d'accès :

Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).

Conditions d'utilisation :

Archives publiques.

Langues :

Français.

Ressources complémentaires :

Etat de versement de la Délégation permanente de la France auprès du Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles, 1999-2007, CADN 2016, 81p., dactyl.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Où consulter le document :

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives

Liens