Document d'archives : Saint-Bonnet-en-Champsaur, syndicat du canal de Chabottes : constitution, nomination, élections, personnel, règlement, démission,...
Titre :
Saint-Bonnet-en-Champsaur, syndicat du canal de Chabottes : constitution, nomination, élections, personnel, règlement, démission, rôles de cotisations (rive droite), acquisition de terrains, projet de nouveaux statuts, bulletins d'adhésions, liquidation de l'entreprise Filpa, rectification du canal, actes de vente, répartition des eaux.
Cote :
7 S 1512
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural