Document d'archives : Rémois.
Contenu :
(Liasse). 40 pièces papier. (Layette XI, liasse 6). Dîmes, étangs. — Baux des dîmes (1655-1760) — Plaintes portées par les religieux au juge-garde de la haute justice de Sandaucourt, contre des particuliers de Sandaucourt qui ont pêché dans l’étang de Rémois (1725) — Arpentage de l’étang (1762) — Baux de l’étang (1607-1748) — Mémoires et pièces diverses concernant des procès au sujet de l’étang contre le curé de Longchamps, la communauté de Rémois, etc. (XVIIe siècle-XVIIIe siècles).
Cote :
6 H 91
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
inconnu | versement numéro via reprise-3529 Producteur public inconnu |