Document d'archives : COMITE DES INSPECTIONS GENERALES DU SECRETARIAT D'ETAT AUX TRANSPORTS
Contenu :
- organisation 1975-1978
- note sur l'organisation de l'I.G. de la marine marchande 1975
- liste des affaires examinées par le C.I.G. 1975
- convocation 1975-1977
- comptes rendus de réunion 1975-1977
- transports entre la France et le Moyen Orient : rapport de P. Bellon et Roudil 1976
- négociations internationales bilatérales 1976
- valorisation des façades maritimes : rapport de H. de la Serve 1975 18 p. Valorisation de
façades maritimes : transports maritimes et activités portuaires par M. Brossier 1975 - 66 p
+ annexes- groupe de travail interministériel sur les problèmes posés par le transport des
handicapés : rapport "programme d'action en faveur des handicapés par Mme Bachelier et
Dandine 1977, 27 p + annexe
- notes sur le programme d'action en faveur des personnes âgées 1975
- déconcentration et décentralisation des services de l'aviation civile : rapport de P.
Merlin 1976, 6 p + annexes
- notes sur l'aménagement du territoire à la régionalisation 1975 1976
- contrôle de l'état sur la qualité des services publics de transport : rapport du groupe
de travail par Leygue "réglementation et contrôle de la qualité de service dans les
transports en commun de voyageurs". 1977, 25 p + annexes
- recherche d'une meilleure adéquation des moyens des différents services du secrétariat
d'état auprès du Ministre de l'équipement rapport de Bolopion, 1976, 35 p.
- groupe de travail sur "adéquation missions moyens" : enquête sur les effectifs ; février
1977
- réclamations des usagers : rapport de Chauchoy, 1977, 8 p.
- exportations françaises dans le domaine touristique : notes 1977-1978
- simplification administrative : projet de rapport au premier Ministre. 1977
Cote :
19830205/6
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
autoroute, aviation civile, bâtiment, fonctionnement de l'administration, habitat, logement, marché public, marine marchande, métro, poids-lourd, service déconcentré, société d'économie mixte, transport, transport terrestre, travaux publics, urbanisme, véhicule, énergie
Type de document :
compte-rendu, compte-rendu de séance, correspondance, marché public, rapport, étude