Document d'archives : . Direction générale de la Dette publique 1 Mémoires de Voûte et anonymes, sur la dette perpétuelle, sur le Grand-Livre (s....
Titre :
. Direction générale de la Dette publique 1 Mémoires de Voûte et anonymes, sur la dette perpétuelle, sur le Grand-Livre (s. d.). - Répertoire alphabétique des titulaires d'une pension civile, s. d. [1807] (p. 85, un registre in-4° relié cuir rouge, 46 folios). - Rapports au roi du directeur général de la Dette publique Six et du conseiller d'État Van de Kasteele concernant la réglementation et la réduction des pensions (29 août 1808-14 mai 1810).
Contenu :
1. Des pièces en néerlandais.
Cote :
Dossier 3