Orientation et développement (1 et 2). - Relevés de décisions des réunions de cabinet du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du 15 avril 1994 au 3 mai 1995. Sujets : loi bioéthique, budget, sécurité dans les établissements d'enseignement supérieur, le Plan Corse, consultation nationale recherche, aménagement du territoire. - Rapport sur la politique de l'enseignement supérieur et de la recherche, 1993-1995. - Lettre du Directeur de Cabinet du Ministère de la Fonction Publique adressée au Directeur de Cabinet du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche datée du 3 août 1994. - Projet de loi n° 214 sur l'enseignement supérieur adoptée par l'Assemblée Nationale en première lecture le 27 mai 1994 (dans le relevé de décision de la réunion du 1 juin 1994.). er - Fiche sur le rôle du M.E.S.R. dans la définition de la politique scientifique en matière d'espace. - Note sur les allocations de thèses fléchées de l'O.N.E.R.A. - Ordre du jour de la réunion de concertation M.E.S.R.-D.G.A. / D.R.E.T. du 23 décembre 1994. - Note sur la préparation du rapport commun D.R.E.T. / D.G.R.T. « Synergies des recherches civiles et de défense : propositions concrètes ». - Note sur les actions en cours avec la Défense à la date du 16 janvier 1995. - Ordre du jour et compte-rendu du Conseil d'administration du C.R.E.S.T. du 19 décembre 1994. - Préparation des actes du colloque sur la politique aéronautique et spatiale de la France à l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1995. - Note sur le « F.R.T. 1996, argumentaire et priorités du D.E.T.A. ». - Note sur PREPHA (Programme de recherche et de technologie sur la propulsion hypersonique avancée). - Note sur « la préparation du PLF 96, recherche industrielle ». - Projet de note concernant « les problèmes budgétaires du secteur de la recherche ». - Note concernant les éléments pour la réunion de concertation Recherche-D.G.A. / D.R.E.T. du 2 juin 1995. - Compte-rendu du Conseil d'administration de l'A.N.D.R.A. du 30 mai 1995. - Note sur le colloque du 9 juin 1995 sur la politique spatiale en Europe et dans la CEI, organisé par le C.A.S.E. - Note sur la station spatiale internationale en vue de la préparation de la réunion interministérielle du 29 juin 1995. - Note sur le Conseil d'administration de l'I.N.R.I.A. du 16 juin 1995. - Compte-rendu de la réunion interministérielle du 29 juin 1995 sur la construction aéronautique civile. - Note sur le Conseil d'administration de l'E.N.S.T.A. du 1 juin 1995. er - Questionnaire sur le projet de loi des finances pour 1996 (Assemblée Nationale, Commission de la Production et des Echanges). - Compte-rendu de la réunion du 30 août 1995 du groupe de réflexion « Recherche et autoroutes de l'information ».

20020425/1

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Département espace et technique avancées (1992-1997)