Document d'archives : Bureau de Saint-Pierre-d'Oléron
Cote :
3 Q 13116-13341
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Lieux :
Saint-Trojan-les-Bains (Charente-Maritime, France ; commune), Dolus-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), Marennes (Charente-Maritime, France ; arrondissement) -- Enregistrement, Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; canton) -- Enregistrement, Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune) -- bureau d'enregistrement, Le Grand-Village-Plage (Charente-Maritime, France ; commune), Le Château-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Georges-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), La Brée-les-Bains (Charente-Maritime, France ; commune)
Thèmes :
acte civil public, acte sous seing privé, droits de succession, décès, enregistrement, fiscalité, fiscalité immobilière
Type de document :
Document d'archives, registre -- registre de l'enregistrement, table -- table des successions et absences