Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Syndics, vice-syndics et conseillers. – Nomination, installation et prestation de serment : extraits du registre de...

Date : 1818 - 1860

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Titre :

Syndics, vice-syndics et conseillers. – Nomination, installation et prestation de serment : extraits du registre de délibérations, circulaire, ordonnance de l'intendant du Genevois, acte de nomination par l'Intendance, procès-verbaux d'installation, procès-verbal de tirage au sort, procès-verbal de nomination, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance (1818, 1822, 1824-1825, 1827-1830, 1834, 1840, 1842, 1844, 1849, 1851, 1856-1857, 1860).

Cote :

E DEPOT 198/1 K 12

Inventaire d'archives :

E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)

Institutions :

Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)

Lieux :

Nâves-Parmelan (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

19E SIECLE, 20E SIECLE, DEUXIEME REPUBLIQUE (1848-1852), ELECTION MUNICIPALE, GOUVERNEMENT DE VICHY (1940-1944), MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848), RESTAURATION (1815-1830), SECOND EMPIRE (1852-1870), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)

Type de document :

Document d'archives

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