Document d'archives : Equipement et armement : états numériques de la situation de l'armement de la Garde nationale et des armes reconnues hors...

Titre :

Equipement et armement : états numériques de la situation de l'armement de la Garde nationale et des armes reconnues hors service, procès-verbal de la visite des armes. Organisation : arrêté pour le règlement du service ordinaire ; Conseil de discipline : arrêtés de nominations pour le remplacement de l'officier rapporteur, du secrétaire du Conseil de discipline et des membres du Conseil d'administration, tableau des officiers, sous-officiers, caporaux, brigadiers et gardes nationaux appelés à former le Conseil de discipline du bataillon de Roubaix ; Elections d'officiers. Nominations : procès-verbaux de reconnaissances et de prestations de serment des officiers et sous-officiers, arrêté ministériel ; Conseil de Révision : procès-verbaux du tirage au sort et de la désignation de douze jurés et vingt-quatre suppléants pour la formation et l'installation du Jury de Révision ; Contrôle : tableau présentant les résultats de la révision des contrôles de la Garde nationale, listes nominatives des différentes compagnies ; Elections d'officiers. Nominations : procès-verbaux des élections partielles.

Cote :

3H18

Où consulter le document :

Commune de Roubaix - Archives municipales

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