Document d'archives : Lotissement "la Tirelle", construction
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits des délibérations de la commission administrative, actes notariés, arrêtés préfectoraux, plans.
Cote :
1951 W 16
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Administration générale, Etablissement médico-social, Immobilier, Organisme consultatif, Vente publique immobilière
Type de document :
Arrêté préfectoral, Document d'archives, Minute notariale, Plan