Document d'archives : Délibération n°61/1009 - Fourniture de costumes et uniformes pour les services municipaux. Marché de gré à gré.
Contenu :
Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, pièces marchés, correspondance.
Cote :
1D/5/28052
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier