Document d'archives : Schéma Directeur Local (SDL) SECAM - Porter à connaissance (PAC) signé le 29.08 1991 et complément le 22.10 1991 : consultation...
Titre :
Schéma Directeur Local (SDL) SECAM - Porter à connaissance (PAC) signé le 29.08 1991 et complément le 22.10 1991 : consultation des services le 02.02 1995 sur le projet arrêté le 14.12 1994 ; dossier arrêté, avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) du 25.04 1995.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1961W/11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier