Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Travaux préparatoires (suite). Relations avec les différents acteurs. Présentation des travaux de la Commission. Dossier de

Date : 1988 - 1995

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Titre :

Travaux préparatoires (suite). Relations avec les différents acteurs. Présentation des travaux de la Commission. Dossier de presse

Contenu :

Travaux préparatoires (mars-décembre 1990)

Relations avec l'ANPE, l'AFPA, l'UNEDIC, la délégation à l'emploi, la société France-Télécom et divers autres interlocuteurs (1990-1991)

Présentation des travaux de la Commission "VQC" (façon usuelle de dénommer la Commission pour "l'amélioration de la vie quotidienne des demandeurs d'emploi") : Conseils des ministres des 7 juin 1989 et 28 février 1990. Réunion du 16 juin 1989

Dossier de presse et études des retombées "médias" (1989-1990)

Cote :

19970311/2

Inventaire d'archives :

Travaux de la Commission pour l’amélioration des conditions de vie des demandeurs d’emploi pilotée par le Commissariat général du Plan (1988...

Thèmes :

chômage, conditions de vie, emploi

Fonctions :

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