Document d'archives : Fonctionnement interne. – Modifications intervenues aux arrêtés municipaux depuis 1893, enquête : télégramme, feuilles...

Titre :

Fonctionnement interne. – Modifications intervenues aux arrêtés municipaux depuis 1893, enquête : télégramme, feuilles d'information, état, correspondance (1899). Autorisation d'ouverture pour les communes de Romans, Saint-Vallier, Valence : arrêtés municipaux, rapport de police, correspondance (1889-1903). Bureaux de Saint-Vallier, réglementation : arrêté municipal (1903). Listes des titulaires des bureaux, demande d'envoi : télégrammes, listes nominatives, correspondance (1892, 1895-1896).

Cote :

10 M 31

Inventaire d'archives :

10 M - Travail et main-d'oeuvre

Archives départementales de la Drôme

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