Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des...

Date : 1945 - 1974

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Titre :

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des électeurs et tableaux de rectification (1945 - 1974) ; établissement et révision des listes électorales, dispositions réglementaires : arrêtés préfectoraux, listes des candidats (1960 - 1974). Elections au Centre régional de la propriété foncière, établissement des listes électorales : circulaire et arrêté du préfet (1966).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT80 1K/25

Inventaire d'archives :

EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Informations sur le producteur :

AVRAINVILLE (service producteur)

AVRAINVILLE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1974

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, artisan, chambre consulaire, propriété publique, élection

Type de document :

Papier, arrêté préfectoral, circulaire, correspondance, liste électorale

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