Pièce 1, Arrêté approuvant les mutations de Linage, Roussel, et d'Yvre, an II, 8 messidor Pièce 2, Arrêté approuvant la remise de brevets aux chefs de bataillons : Hanin Fériols ; Martraire ; Pasquier ; Gall ; Robert ; Faviel, Saint-Laurent ; Doumi, an II, 8 messidor Pièces 3 à 35, Pièces concernant l'artillerie (messidor-3e complémentaire an II).

Dossier 1692

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)