Document d'archives : Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Contentieux relatif à la...
Titre :
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Contentieux relatif à la répartition des eaux. Autorisations de prises d'eau.
Contenu :
Autorisations d'ouvrages publics : Ayron (1887-1931), Chalandray (1893-1913), Chasseneuil-du-Poitou (1881-1925), Chiré-en-Montreuil (1911-1912), Frozes (1879), Latillé (1928-1949), Maillé (1858-1862), Migné-Auxances (1902-1926), Quinçay (1881-1912), Vouillé (1880-1930). Déversement d'eaux usées ou industrielles : Migné-Auxances (1862-1922), Vouillé (1944-1959). Écoulement normal des eaux : Chasseneuil-du-Poitou (1952-1961), Migné-Auxances (1953-1955), Quinçay (1956), Vouillé (1952). Contentieux relatif à la répartition des eaux : Migné-Auxances (contient également une photographie) (1952-1962). Autorisations de prises d'eau : Ayron (1882-1894), Chasseneuil-du-Poitou (1949), Latillé (1885-1958), Migné-Auxances (1890-1891), Quinçay (1938).
Cote :
7 S 228
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Chiré-en-Montreuil (Vienne, France), Auxance (France ; cours d'eau), Latillé (Vienne, France), Maillé (Vienne, France), Vouillé (Vienne, France), Chasseneuil-du-Poitou (Vienne, France), Quinçay (Vienne, France), Frozes (Vienne, France), Chalandray (Vienne, France), Ayron (Vienne, France), Migné-Auxances (Vienne, France)