Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ayron (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Ayron (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Ayron (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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L'Auxance. L'Auxance et la Vendelogne. Ruisseau des Fontaines. La Vendelogne. Fossés.

Cote : 7 S 115

Période : 1851 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ayron. Chalandray. Chasseneuil-du-Poitou. Chiré-en-Montreuil. Latillé.

Cote : 7 S 188

Période : 1847 - 1982

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés.

Cote : 7 S 227

Période : 1855 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Contentieux relatif à la répartitio...

Cote : 7 S 228

Période : 1858 - 1962

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Bail, pour 4 ans, par Madeleine de Souvré à François Poiret, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Martin, paroisse Saint-Nicolas-des-Cham...

Cote : MC/ET/C/259

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Bail à ferme, pour 3 ans, à partir de Pâques 1664, par Madeleine de Souvré à Jacques Paulle, sieur de Massotières, demeurant à Ayron, des gr...

Cote : MC/ET/C/261

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Bail à ferme, pour 9 ans, par Madeleine de Souvré à François Poiret, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Jacques, des seigneuries de Bou...

Cote : MC/ET/C/264

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Vente par Madeleine de Souvré à Guillaume de Longueil, conseiller du Roi en ses conseils et au Parlement, abbé de Conches et de Saint-Chéron...

Cote : MC/ET/C/271

Période : 1663 - 1667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Quittance par Madeleine de Souvré à François Poiret, bourgeois de Paris, fermier général des terres de Bourgon, Ayron, Bois-au-Parc, Bourg-N...

Cote : MC/ET/C/297

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)
Promesse d'indemnité par Madeleine de Souvré envers Joseph Girardin, écuyer, gouverneur des pages de la Chambre du Dauphin, demeurant au Lou...

Cote : MC/ET/C/297

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE, 7 octobre 1634 - 25 mai 1694 (étude C)

Ayron (Vienne, France)

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