Document d'archives : AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux...
Titre :
AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une délibération du conseil municipal (1885) ; dotations budgétaires : une délibération du conseil municipal (1896) ; renouvellement des membres : une délibération du conseil municipal (1903) ; correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1901) ; legs de M. Deline : une délibération du conseil municipal (1905) ; informations administratives et budgétaires relatives à la composition du bureau, correspondance avec l'académie (1905). Caisse départementale scolaire, dotations budgétaires en faveur de la commune : programmes annuels de la répartition des fonds (1955 - 1965), deux circulaires du préfet relatives à l'application de la loi du 28 septembre 1951 (1952), correspondance administrative, formulaires de demande de subvention (1965, 1972), un exemplaire du bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise (1961).
Contenu :
Cote :
EDEPOT80 1R/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, association, conseil d'administration, conseil municipal, dons-et-legs, département, enseignement, maire, oeuvres scolaires, personnel
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, circulaire, correspondance, statut, texte officiel