Document d'archives : AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux...

Titre :

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une délibération du conseil municipal (1885) ; dotations budgétaires : une délibération du conseil municipal (1896) ; renouvellement des membres : une délibération du conseil municipal (1903) ; correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1901) ; legs de M. Deline : une délibération du conseil municipal (1905) ; informations administratives et budgétaires relatives à la composition du bureau, correspondance avec l'académie (1905). Caisse départementale scolaire, dotations budgétaires en faveur de la commune : programmes annuels de la répartition des fonds (1955 - 1965), deux circulaires du préfet relatives à l'application de la loi du 28 septembre 1951 (1952), correspondance administrative, formulaires de demande de subvention (1965, 1972), un exemplaire du bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise (1961).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT80 1R/2

Inventaire d'archives :

EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Informations sur le producteur :

AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une...

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