Document d'archives : Séance du mercredi 17 juillet 1811 présidée par M. Lecreulx, inspecteur général.
Contenu :
Présents : MM. Lamandé, Rolland et Bouchet, inspecteurs généraux. M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. M. Lamandé fils, ingénieur en chef, remplissant par intérim les fonctions de secrétaire. M. Cadet de Chambin, chef de la division des ponts et chaussées.
- Affaire rapportée par M. Demetz, inspecteur divisionnaire. Département de la Lozère. « Alignement donné par M. le Préfet au sieur Borelle de Mende, pour la construction d'une maison au bord de la route de Paris à Montpellier aux abords de la ville de Mende. »
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département de la Meuse. « Projet d'enlever les atterissements formés dans le lit de la Meuse aux abords du pont de Saint-Mihiel. »
- Affaire rapportée par M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. Département de l'Escaut. Navigation intérieure. « Rapport sur le projet des réparations à faire pendant trois années à tous les ouvrages existants qui servent à la navigation de l'Escaut, de la Lyse et de la Dendre, dans tout le département de l'Escaut excepté dans la ville de Gand. »
- Affaire rapportée par M. Bouchet, inspecteur général. Département du Cher. « Pont de Saint-Amand [Saint-Amand-Montrond]. »
- Affaire rapportée par M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. Département de Jemmapes. « Rapport sur la demande du sieur Ballot-Vansnick en autorisation de constuire une gare dans ses propriétés sur la rive droite de la Dendre près la ville d'Ath. »
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de l'Ourthe. Navigation intérieure. « Rapport de M. Saget, inspecteur divisionnaire, sur deux projets relatifs, l'un à la réparation du chemin de halage de Coron-Meuse, l'autre à la construction de murs de soutènement et de perrés à Flône sur la rive gauche de la Meuse. »
- Lettre de M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Indémnités par le sieur Dyvandre et la dame Bologne pour dommages causés à leur maison par le comblement de la mare d'eau que le gouvernement a fait exécuter à Saint-Mandé. »
- Affaire rapportée par M. Lecreulx, inspecteur divisionnaire. Département de l'Ourthe. « Rétablissement exécuté sans autorisation d'un pont en bois d'une seule travée avec culées en maçonnerie à Marlyre, chemin de Malmédi [Malmédy] à Bevercé [Bévercé]. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département du Bas-Rhin. Travaux communaux. « Projets rédigés par l'architecte de la ville de Strasbourg » relatifs au pont sur l'Ill, au pont du fossé des Orphelins et au réservoir du fossé du faux rempart.
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département du Bas-Rhin. Travaux communaux. « Différents projets d'ouvrages d'art à exécuter dans la banlieue et aux frais de la ville d'Haguenau ».
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de l'Yssel-supérieur. « Bouches de l'Yssel. Digues, routes et ponts. Réparations. »
- Affaire présentée par M. le secrétaire. Département de l'Yssel-supérieur. « Bouches de l'Yssel. Renouvellement d'un pont sur le Regge. »
- Lettre de M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Rhône. « Prolongement de la digue de la rive droite du Rhône au-dessous de Valence. »
- Affaire rapportée par M. Roussigné, inspecteur divisionnaire. Département du Pas-de-Calais. Canal de la Scarpe. « Rapport sur le projet des ouvrages à faire pour améliorer la navigation de la Scarpe. »
- Lettre de M. Deschamps, inspecteur divisionnaire. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Musoir de la jetée dite du Soccoa [Socoa] dans le but d'abriter le petit port de Soccoa [Socoa] placé à l'ouest de celui de Saint-Jean-de-Luz. »
- Affaire rapportée par M. Lepère, inspecteur divisionnaire. Département de Loir-et-Cher. « Projet d'un barrage en travers sur le bras droit de la Loire à 400 mètres en aval de l'île de Muisde [Muide-sur-Loire] et des réparations du barrage de Saint-Brisson [Saint-Brisson-sur-Loire]. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département de la Manche. « Route de Coutances à Gavray. Rapport dans lequel il expose que les remblais de la route de Coutances à Gavray aux abords du pont de Saint-Pierre-de-Coutances arrêtent les eaux dans les rez-de-chaussée du sieur Aresne, cultivateur. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Bureaux de perception à établir à l'entrée du pont de Choisy [Choisy-le-Roi]. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Ouvrages à faire à la route de Paris en Espagne près le château d'Uhart [Uhart-Mixe] le long de la Budouze [Bidouze] route n°153 de Bordeaux en Espagne. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Rapport sur les moyens de rendre la largeur de douze mètres à la route de Toulouse à Bayonne. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département de la Seine [Seine-et-Marne]. Canal de l'Ourcq. « Projet de dérivation de la Thérouanne rectifié suivant l'avis du Conseil du 27 février 1811. »
- Affaire rapportée par M. Lamandé, inspecteur divisionnaire. Département du Calvados. « Direction à donner à la route départementale n°4 de Falaise à Rouen dans le département du Calvados. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de l'Indre. « Projet de l'achèvement de la route de Châteauroux à Vendôme dans le département de l'Indre. »