Document d'archives : Nominations des membres, démission, présentation de candidats, refus de fonction, élection de délégués : extraits de délibération...
Titre :
Nominations des membres, démission, présentation de candidats, refus de fonction, élection de délégués : extraits de délibération du conseil municipal et de la commission administrative, arrêtés préfectoraux, correspondance, instruction.
Cote :
BAS 6