Document d'archives : « Séance du 4 Ventose an XI (23 février 1803). »
Contenu :
« Présents les citoyens Roland [Rolland], Le Creulx, Gauthey, Cessart [De Cessart], Chambine père [Cadet de Chambine], Besnard, Lefèbvre, Duchemin, Becquey [Becquey-Beaupré], Panay, Chaubry, Blin, Cachin, Ferregeau, Le Père, Prony [De Prosny], Dubois-Dessaussaye [Duboys-Dessauzais], Girard, Pitrou, Bruyère, Vionnois, Ferminville [Fréminville], Dutens, Letombe [Latombe], Lamandé fils, Duvivier, Gillet, Texier [Tessier]. »
- Département de Lot-et-Garonne. Affaire rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. « Fixation du déversoir du moulin de Lalande appartenant au citoyen Berdolles. »
- Département des Landes.. Affaire rapportée par le citoyen Rolland. « Redressement du lit de l'Adour dans les communes de Duhort et de Cazères [Cazères-sur-l'Adour]. »
- Département de l'Eure. Affaire rapportée par le citoyen Besnard, inspecteur général. « Moulin des citoyens Moris et Gollet, à Gizors [Gisors]. »
- Département de la Seine « Dérivation de l'Ourcq. »