Inventaire d'archives : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des pont et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et...
Titre :
Ministère de l'Intérieur. Conseil général des pont et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées commencé le 17 frimaire an 11 (8 décembre 1802). (17 frimaire an 11 (8 décembre 1802) - 2e jour complémentaire an 12 (19 septembre 1804)
Cote :
F/14/10911
Publication :
Archives nationales
2022
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Organisation du Conseil des Ponts et Chaussées (1802-1804)
Comte Emmanuel Crétet, Conseiller d'Etat, "chargé spécialement des Ponts et Chaussées, canaux, taxes d'entretien, cadastre et lignes télégraphiques".
Membres du Conseil et des Assemblées des ponts et chaussées : Cadet de Chambine père.
- De Cessart.
- Gardeur-Lebrun.
- Gauthey.
- Besnard.
- Lefèbvre.
- Lamandé.
- Montrocher.
- Rolland.
- Le Creulx (1803)
C. Becquey-Beaupré, ingénieur en chef, secrétaire de l'assemblée et du conseil, directeur du dépôt des plans.
Informations sur l'acquisition :
Registre versé aux Archives nationales en 1926.
Conditions d'accès :
Communicable en application des dispositions des articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
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Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
Fonds conservés aux Archives nationales
Sous série F/14 - Travaux publics.
- F/14/1*. Administration centrale des Ponts et Chaussées, comptabilité. Budget. An XIII [septembre 1804-septembre 1805].
- F/14/182/A et F/14/182/B. Ponts et chaussées. Mesures générales. 1759-an XIII [septembre 1804-septembre 1805].
- F/14/220 à F/14/524/30. Administration centrale des Ponts et Chaussées, comptabilité des différents services. États de situation définitive des travaux exécutés et des dépenses faites. 1790-1830.
- F/14/525 à F/14/608/4. Fleuves et rivières. Navigation . 1773-1840.
- F/14/609 à F/14/708/22. Canaux. XVII e s.-1840.
- F/14/709 à F/14/759. Ports maritimes de commerce. Correspondance, rapports, mémoires, plans, devis. 1703-1816.
- F/14/760 à F/14/954/3. Routes et ponts. 1779-1823.
- F/14/955 à F/14/1151. Départements détachés de la France et pays annexés. 1790-1815.
- F/14/1152 à F/14/1185. Papiers provenant de divers inspecteurs divisionnaires. 1739-1830.
- F/14/1186 à F/14/1216. Fleuves et rivières. Correspondance, mémoires, projets, plans. Classement par rivières. 1700-1800.
- F/14/1252 à 1259. Travaux ordonnés par le Gouvernement (an X [septembre 1801-septembre 1802]-1809). Grands travaux (1808-1813).
- F/14/1444 à F/14/1756. Routes nationales et ponts. Travaux et alignements : ordonnances, décrets, arrêtés, correspondances, projets, mémoires, rapports, plans. 1794-1895.
- F/14/2152 à F/14/2944. Dossiers individuels du personnel.
- F/14/3185 à F/14/3200. Inventions. 1752-1897.
Sous-série AF/IV - Secrétairerie d'Etat impériale (an VIII-1815)
: série S Travaux publics et transports.Fonds conservés en archives départementales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059948