Document d'archives : « Séance du 17 Brumaire [an 12]. » (9 novembre 1803)
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Duchemin, Le Creulx, Lamandé, Chambine père [Cadet de Chambine], Le Brun [Gardeur-Lebrun], Gauthey, Brémontier, Ferregeau, Le Sage, Duchesne, Duvivier, Dutens, Dillon, De Metz [Demetz]. »
- Département de l'Oise. Affaire rapportée par le citoyen Cessart [De Cessart], inspecteur général. « Moulin commencé par le citoyen Le Vasseur, commune de Crillon. »
- Département de la Sarthe. Affaire rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. « Rapport sur un projet de reconstruction de la digue de Gord de Noyen [Noyen-sur-Sarthe] sur la rivière de Sarthe. »
- Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. Affaire rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. « Projet d'abreuvoir à construire au hameau de Claquedeau pour le service des chevaux de la caserne de Bonne Nouvelle. »
- Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. Affaire rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. « Rapport sur différents projets de redressement et alignement de la route de Paris à Calais, dans la commune de Presle [Presles]. »
- Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. Affaire rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Condamnation du citoyen Frémont, tuilier de Montigny, après avoir, sans autorisation, abattu des arbres le long de la route de Paris à Pontoise et établi une construction à un mètre cinquante en avant de la ligne des arbres, à une amende de 300 francs et à démolir la construction.