Document d'archives : Travail de la commission nommée par décret du 22 mai 1808 sous la présidence du chevalier Hendrik van Stralen, membre du Corps...
Titre :
Travail de la commission nommée par décret du 22 mai 1808 sous la présidence du chevalier Hendrik van Stralen, membre du Corps législatif, pour la diminution des dépenses du royaume et la répartition des fonds fixés entre les divers ministères : 1 Copie du décret du 22 mai 1808 instituant la commission ; rapports de la commission du 31 août 1808 présentant trois projets différents (numérotés A, B et C) avec, pour chacun, des tableaux détaillés de répartition des fonds par ministères et administrations ; tableaux récapitulatifs. Seconde rédaction du projet C : rapport de la commission du 20 octobre 1808 et mémoire de A. G. Besier y relatif, tableaux détaillés de répartition des fonds par ministères et administrations ; tableaux récapitulatifs.
Contenu :
Cote :
2-90