Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal des Queyrelles à Puy-Saint-Pierre, ASA du canal Neuf à Puy-Saint-Pierre.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal des Queyrelles à Puy-Saint-Pierre :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1962-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1974-2005).
ASA du canal Neuf à Puy-Saint-Pierre :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1962-2005) ;
- Arrêtés de subvention (1978-1987).
Cote :
1623 W 24
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes