Document d'archives : . Meurthe-et-Moselle - Conflans, Jarny, Labry : assainissement général du syndicat intercommunal du Jarnisy (conseil du 22 mars...
Titre :
. Meurthe-et-Moselle - Conflans, Jarny, Labry : assainissement général du syndicat intercommunal du Jarnisy (conseil du 22 mars 1976). Décembre 1975-avril 1976. - Lunéville : construction de la station d'épuration de la ville (conseil du 16 septembre 1982). Septembre-novembre 1982. - Maxeville : extension de la station d'épuration (conseils des 19 septembre 1983, 24 octobre 1983 et 30 janvier 1984). Septembre 1983-mars 1984. - Pont-à-Mousson : alimentation en eau potable de la ZAC d'habitation "Le Breuil" (conseil du 28 juin 1979). Novembre 1975-Mai 1977. - Nancy : avant-projet de modification des réseaux d'alimentation en eau potable du district de l'agglomération nancéenne et étude des réseaux d'assainissement (conseils des 27 septembre 1976 et 24 janvier 1977). Mars 1976-mai 1977. - Toul : avant-projet d'assainissement de Toul et d'Ecrouves ; avant-projet d'alimentation en eau potable de la ZAC Toul-Mont-St-Michel (conseil du 19 décembre 1977). Novembre 1974-décembre 1977. - Toul : autorisation de rejet des sels dissous provenant des usines Solvay et Rhône-Poulenc (injection d'eaux résiduaires chargées de saumure dans les couches profondes du sous-sol) (conseil du 28 mars 1977. Mars 1976-mars 1979.
Institutions :
communauté européenne, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france)
Lieux :
vosges (lorraine , département), plombières-les-bains (vosges), vichy (allier), allier (auvergne , département)
Thèmes :
alimentation, assainissement, collectivité territoriale, consommation, département d'outre-mer, eau, eau minérale, eau potable, eau souterraine, enquête, environnement, mer, plan, pollution, soin médical, source thermale, station balnéaire, thermalisme
Type de document :
avis, convention, documentation, dossier technique, enquête, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, rapport, statistique, étude