Document d'archives : Comptabilité municipale : états des restes à recouvrer (1839-1850) ; arrêtés du conseil de préfecture concernant les comptes de...

Titre :

Comptabilité municipale : états des restes à recouvrer (1839-1850) ; arrêtés du conseil de préfecture concernant les comptes de gestion de Coisevaux (1851-1866) ; délibérations pour le règlement des recettes et dépenses et pièces diverses de comptabilité communale (1846-1904).- 1 liasse, 68 pièces papier.

Cote :

160 Edepot 17

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

BUDGET, COMPTE DE GESTION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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