Marchés à procédure adaptée : registre des dépôts, délibérations du conseil municipal, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des retraits, notes, procès-verbal d’ouverture des plis, feuilles de route, actes d’engagement, offres retenues, mémoires techniques, mémoires de visite, devis, lettres de candidatures, offre retenue (2009). – Stand de tir de Montmaur Police nationale, mise aux normes par lot 3 (MAPA 9M377) : décision du conseil municipal, feuille de route, avis de publicité, courriers, rapport d’analyse des offres, acte d’engagement, descriptif-quantitatif-estimatif, bordereau de visite, offre retenue (2009). École élémentaire Charles-Dickens, pose de bandeaux de rive en périphérique de toiture (MAPA 9M407) : feuille de route, courriers, bordereau de visite, devis, décision du conseil municipal, rapport d’analyse des offres, registre des dépôts, registre des retraits, avis de publicité, offre retenue (2009). Écoles élémentaires Galilée et Marc-Bloch, travaux de traitement de façade de 2 écoles secteur Mosson (MAPA 9M421) : courriers, rapport d’analyse des offres, procès-verbal, registre des dépôts, registre des retraits, avis de publicité, descriptif-quantitatif-estimatif, mémoire technique, acte d’engagement, offre retenue (2009). École élémentaire Charles-Dickens, création d’une salle d’activité (MAPA 9M435) : courriers, registre des dépôts, registre des retraits, feuille de route, avis de publicité, décision du conseil municipal, procès-verbal, rapport d’analyse des offres, mail, acte d’engagement, offre retenue (2009).

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