Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauts-de-Montpellier, allée des

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Permis de construire n° 312, n° 317, n° 329, n° 335, n° 336 (1993).

Cote : 82 W 75

Période : 1993 - 1993

Fonds : 82W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 408 : aménagement d'espace vert Pousse-Clanet. Marché n° 709 : travaux de voirie Bec. Marché n...

Cote : 613 W 38

Période : 2000 - 2001

Fonds : 613W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 724 : rénovation chaufferie de l'école Cervantes Javel. Marché n° 726 : vestiaires du terrain ...

Cote : 613 W 41

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats départementaux "grande-ville" concernant différentes écoles et les restaurants sc...

Cote : 613 W 75

Période : 1999 - 2003

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats ville/état concernant différentes maisons pour tousd e Montpellier, des écoles, l...

Cote : 613 W 77

Période : 1991 - 2000

Fonds : 613W
Photographies aériennes en noir et blanc. - Série 422, chemise 13 : doubles des photographies de la chemise 12 représentant la station d'épu...

Cote : 617 W 2

Période : 1987 - 1987

Fonds : 617W
Marché public. - Quartier de la Paillade terrain de football des Tritons, construction d'un club housse (marché n°728 ) : Dossier de Consul...

Cote : 440 W 287

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marché public. - Quartier de la Paillade terrain de football des Tritons, construction d'un club housse (marché n°728 ) : Dossier de Consul...

Cote : 440 W 288

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Permis de construire 142, 152, 157, 161, 164, 171, 172, 191, 208, 212

Cote : 361 W 15

Période : 2000 - 2000

Fonds : 361W
Ecoles publiques, aide financière aux classes de découvertes : liste récapitulative des bénéficiaires, fiches de renseignements, justificati...

Cote : 835 W 9

Période : 2008 - 2009

Fonds : 835W

Hauts-de-Montpellier, allée des

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