Document d'archives : « Séance du Mercredi 8 floréal an 10e (28 avril 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Cessart, Gauthey, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Montrocher, Le Creulx, Lamandé, Rolland, Le febvre [Le Febvre], Chambine Père [Cadet de Chambine], Prony, Becquey [Becquey-Beaupré], Blin, Meunier, Duchemin, De Moustier [Demoustier], Maillard, Le Sage, Girard, Boudon, Panay, Bruyère, Dillon, Favire, Lamandé fils, Le Bon, Texier [Tessier]. »
- Affaire n° 418, rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Département des Bouches-du-Rhône. « Canal de jonction du Rhône au Port de Bouc. »
- Affaire n° 419, rapportée par le citoyen Besnard, inspecteur général. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. « Port de Nantes. »
- Affaire n° 420, rapportée par le citoyen Besnard. Département du Morbihan. « Traverses de Band. »
- Affaire n° 421, rapportée par le citoyen Besnard. Département du Morbihan. « Traverse de Lorient. »