Document d'archives : Moulin de Frouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1859).
Contenu :
A noter : 1 plan et profils du ru et du moulin (1856).
Cote :
7 S 2 80
Inventaire d'archives :
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
2011-06-09 | Versement numéro via 2011-03802 Val-d'Oise. Direction départementale des territoires |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau), Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise, Frouville (Val-d'Oise, France), Oise (Belgique / France ; cours d'eau)