Document d'archives : Espaces naturels sensibles.- Nuisances sonores pour le circuit de Bresse : rapport d'expertise, étude d'impact, arrêté,...
Titre :
Espaces naturels sensibles.- Nuisances sonores pour le circuit de Bresse : rapport d'expertise, étude d'impact, arrêté, correspondance, documentation (2008-2014). Politique environnementale : correspondance, documentation (2010-2014). Schéma des carrières : rapport à la commission départementale de la nature des paysages et des sites, convention Bourgogne nature, correspondance (2011-2014). Association de pêcheurs amateurs aux engins et filets : comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, documentation (2011, 2014). Construction de Biosourcee 2020 : rapport (2013). Fédération départementale des chasseurs de Saône-et-Loire : correspondance (2013-2014). Gestion des risques inondation : comptes rendus des réunions d'informations (2014). Natura 2000 : compte rendu du comité de suivi (2014).
Cote :
3457 W 55
Inventaire d'archives :
Conseil général de Saône-et-Loire, cabinet du président (3457 W)