Document d'archives : Elections de 2001 - Notes de prévision, tableaux de résultats, dépêches AFP. 2001 Elections municipales et cantonales des 11 et...

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Elections de 2001 - Notes de prévision, tableaux de résultats, dépêches AFP. 2001 Elections municipales et cantonales des 11 et 18 mars. Dossier de presse (2001). Elections cantonales (2001). Elections municipales : correspondance préfectorale, dossier de la réunion des ministres du 15 mars 2001, communication en conseil des ministres du 21 mars 2001 sur les résultats des élections cantonales et municipales, intervention du ministre de l'intérieur au séminaire gouvernemental de mars 2001, interview du 28 mars 2001 sur Europe 1, intervention de M. Léo AND Y, parlementaire et élu local sur les fraudes commises lors des élections à Capesterre, recours en annulation des élections sur Paris, liste des maires des communes de plus de 20000 habitants de 1971 à 2001 (2001). Elections municipales à Paris : historique des élections sur Paris depuis 1995, listes en présence, résultats des élections municipales du 18 juin 1995 extraits du bulletin quotidien, projet d'intervention du Ministre devant la presse (2001). Dossier du SIRP sur la présentation de la soirée résultats (2001). Questions posées par des préfets et des élus concernant les modalités de déroulement des élections, circulaires d'instructions aux préfets (2001). Elections sénatoriales du 23 septembre Notes et documents préparatoires, instructions aux préfets, dépêches AFP, dossiers de presse, statistiques sur la composition du collège électoral, tableaux de résultats des élections. 1995, 1998, 2000-2001 Etude d'approche de la direction centrale des Renseignements généraux (septembre 2001), livres des résultats et livre des sortants et des élus, législation, statistiques et résultats pour les sénatoriales de 1992, commentaires et analyses, communication en Conseil des ministres, livre des candidatures, décisions du Conseil constitutionnel. 1992, 2001 Elections législatives partielles Commentaires et prévisions pour les partielles dans la 8 circonscription du Val-d'Oise, la 1 de la Haute-Garonne et la 8 des Alpes-Maritimes, réflexions sur les conséquences pour l'organisation d'élections législatives partielles de la validation par le Conseil constitutionnel de la proposition de loi organique relative à l'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale, contentieux du refus d'organiser une élection partielle. 2001 e re e

Cote :

20050070/43

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