Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 16 décembre sur la création Literie d'Or à Lunel, sur la création La Foir' Fouille au Crés, et sur la création d'Assis Couché à Saint-Jean-de-Védas : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2004).
Cote :
622 W 7
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF