Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Vente par Suzanne Madeleine de Compaing, veuve de Louis Henri Alexandre Green de Saint-Marsault, seigneur de L'Herbaudière,...

Date : 1761 - 1761

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Titre :

Vente par Suzanne Madeleine de Compaing, veuve de Louis Henri Alexandre Green de Saint-Marsault, seigneur de L'Herbaudière, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, à Charles Gaspart de Beynac, demeurant en son château de Poulias, à Cramchaban, de la maison noble et de la métairie de La Chevallerie, situées à Courdault*, relevant du comté de Benon.

Contenu :

Présentation du contenu

14 mai 1761.

Cote :

3 E 1672-liasse1/fol.178-179

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Observations :

Commentaire

* Saint-Pierre-d'Amilly.

Lieux :

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), Cram-Chaban (Charente-Maritime, France ; commune), Courdault (Charente-Maritime, France ; commune) [aujourd'hui Saint-Pierre-d'Amilly]

Type de document :

Document d'archives, vente

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