Document d'archives : - Enquête sur les règles de comptabilité applicables aux communes de plus de 10.000 habitants. Instruction M 12 Mission de MM....

Titre :

- Enquête sur les règles de comptabilité applicables aux communes de plus de 10.000 habitants. Instruction M 12 Mission de MM. ROBIN et LEMOINE C.A.C. 940562/09 - 1980 Etude effectuée à la demande de la DGCL ; rapports particuliers dactylographiés (28 communes) - Le fichier d'opérations dans les préfectures de Lille, Orléans et Montpellier Mission de M. ROBIN C.A.C. 900595/25 - 1972 Lille (notes manuscrites et dactylographiées, exploitation demandée des fichiers, documents généraux) ; Orléans (notes dactylographiées, compte-rendus de réunions, répartition des compétences, documents généraux) ; Montpellier (note dactylographiée et documents remis lors d'une réunion) ; mise en place d'un groupe de travail (notes manuscrites et échanges de correspondances mai 1972) ; note d'orientation sur les fichiers d'opérations des ordonnateurs (projet manuscrit et dactylographié décembre 1972) ; projet d'une fiche nationale d'opération ; documentation générale (projet de schéma directeur, coût de l'automatisation du fichier, fichier d'opération en région parisienne, à St-Etienne et à Lyon). - Commission des communes de France présidée par M. AUBERT. Participation de M. ROBIN en qualité de rapporteur des travaux. Juin 1977 - décembre 1977 Nomination de M. ROBIN ; composition de la commission, réunions ; projet de rapport du groupe n°1 ; dépouillement des questionnaires des maires ; questionnaires ; articles de presse. - Syndicat intercommunal de Lombez et Sanatran (Gers) Révision du traité d'affermage des eaux. Mission de M. ROBIN C.A.C. 900595/02 - 1972 Lettre de mission ; notes personnelles et entretiens ; projet de rapport manuscrit ; visites (dossier de la préfecture, de la direction de l'agriculture, du syndicat d'alimentation en eaux) ; visite à la Compagnie Générale des Eaux ; documentation générale. - L'application des réformes de 1964 et 1970. Organisation des services de l'Etat dans le département et déconcentration administrative. Mission de MM. RAVAIL, COUROT, GALY, KRIEG, LE CORNO, PETIT, PINATEL, ROBIN, MELCHIOR, MALGRAS, BIARD et LEBLOND C.A.C. 900595/07 - août 1975 Dossier de M. ROBIN ; dossier temoin et notes manuscrites

Cote :

19950337/31

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