Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ADK, ADQ, ADR : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ADK, ADQ, ADR : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis.
Cote :
527 W 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Thèmes :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL