Document d'archives : Beechcraft 200

Contenu :

Appareil de coordination et de liaison, location « coque nue » : correspondance, fiches techniques, actes d'engagements, rapports, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), demande de certificat annuel, fiche de déclaration du candidat, tableau récapitulatif, certificat d'immatriculation, fiche financière, notes, règlement particulier de consultation, extrait du  Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), contrat (1976-1995) ;
Acquisition : correspondance, notes, tableaux récapitulatifs, actes d'engagements, cahier des clauses particulières (CCP), fiches de déclarations des candidats et de renseignements, fiche et manuel technique, calendrier, règlement de consultation, certificat d'immatriculation, dossiers de candidatures (1993-1995).

Cote :

20120063/41

Liens