Document d'archives : Registre des arrêtés du maire de la commune de Pesmes.<lb/>1 registre couvert en parchemin.

Cote :

408 Edepot 126

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

PESMES

Thèmes :

CONSEIL MUNICIPAL

Type de document :

ARRETE DU MAIRE, REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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